Clôture, haie, portique, mur de soutènement

Clore son jardin est l'un des premiers réflexes de tout propriétaire d'un terrain que ce soit pour une raison de sécurité, de structuration ou même d'esthétique.

Pour clôturer votre jardin : Privilégiez les haies indigènes !

Les haies composées de résineux tels que thuyas, épicéas, cyprès offrent sans doute l'avantage de créer un écran visuel toute l'année mais se limitent toutefois à n'être qu'un mur vert monotone, peu attrayant pour la vie sauvage.

Pensez donc à planter une haie naturelle avec des espèces adaptées au type de sol et à l'ensoleillement du lieu de plantation. Il est conseillé d'utiliser des arbres et arbustes indigènes de la région car ils offrent, mieux que d'autres, des ressources alimentaires à la faune sauvage. De plus, dans certains cas, vous pouvez obtenir de la Région une subvention à la plantation.

Mais au final, haie ou pas haie, un permis est-il requis ?

Dispense de permis SI

Haie

Il vous faudra être en conformité avec les prescriptions du Code rural.

• Être dans l'espace de cours et jardins de votre habitation
• L'aménagement est conforme à une destination de cours et jardins
• Aucune modification sensible du relief du sol
• Hauteur maximale de 2m

Quoi planter ? quelles sont les distances de plantation à respecter ? Pour vous aider, nous mettons à votre disposition une petit fascicule reprenant toutes les infos essentielles quant aux plantations.

Clôture

• Hauteur maximale de 2m
• Avec pour matériaux, soit
  • des piquets reliés par des fils ou treillis avec éventuellement à la base une plaque de béton ou un muret de 70cm de haut
  • des piquets reliés par une ou deux transverses horizontales
  • avec des palissades en bois
  • avec des gabions de maximum 20cm d'épaisseur

Mur de soutènement

• Hauteur maximale de 70cm
• Matériaux de tout type, y compris en gabions

Portique ou portillon

• Hauteur maximale de 2m
• Doit permettre une large vue sur la propriété

Si l'une de ces conditions n'est pas rencontrée, un permis d'urbanisme d'impact limité est requis sans le concours obligatoire d'un architecte.

Si votre permis d'urbanisme lors de la construction de votre maison vous impose la plantation d'une haie, vous ne pouvez pas la remplacer par une palissade -> Infraction !

Quelques précautions avant vos travaux

Assurez-vous de ne pas créer de conflits avec les voisins : le Code Civil l'exige, votre clôture ne doit en aucun cas constituer une nuisance pour votre voisinage (pas de baisse de l'ensoleillement, pas de danger, respecter l'éventuel droit de passage, etc.). Vous n'avez légalement pas l'obligation de leur parler de votre projet, mais c'est une bonne manière de vous assurer de ne pas créer de litiges.

Veillez à l'aspect extérieur de vos clôtures : même dispensé de permis, il est nécessaire que votre projet soit en harmonie avec les autres bâtiments environnants, ou du moins, ne contraste pas trop.